L’initiative Solar Stewardship Initiative (SSI) a franchi une nouvelle étape majeure dans sa mission visant à créer une transparence de bout en bout et à promouvoir des pratiques responsables tout au long de la chaîne de valeur solaire avec la publication de sa norme de traçabilité de la chaîne d’approvisionnement.
Cette nouvelle norme offre un cadre rigoureux pour la traçabilité du silicium (ou d'autres matériaux semi-conducteurs) tout au long de la chaîne d'approvisionnement solaire. Des auditeurs indépendants utiliseront cette norme pour évaluer la traçabilité des matériaux clés utilisés sur les sites de production solaire. Une évaluation positive donnera lieu à une certification.
La norme de traçabilité de la chaîne d'approvisionnement SSI couvre l'ensemble de la chaîne de valeur solaire, de l'extraction du quartzite à la production de modules solaires, dans le but de permettre une chaîne de contrôle ininterrompue qui suit le parcours des matériaux à chaque étape et garantit que les matériaux certifiés restent distincts des matériaux non certifiés, renforçant ainsi l'intégrité des produits solaires.
Cette norme a été élaborée à la suite d'une consultation publique multipartite à laquelle ont participé plus de 20 organisations, dont des experts de la société civile et du secteur industriel, qui ont fourni de précieux commentaires. Cette approche inclusive garantit que la norme est à la fois rigoureuse et pratique, répondant ainsi aux défis concrets de la traçabilité de la chaîne d'approvisionnement.
Par ailleurs, la norme a été testée au moyen d'évaluations pilotes approfondies menées sur 14 sites couvrant divers segments de la chaîne d'approvisionnement, des modules au polysilicium. Ces évaluations pilotes, réalisées par des auditeurs qualifiés du Secrétariat de la SSI, ont permis d'évaluer la faisabilité de la norme dans des environnements industriels et d'apporter des informations essentielles pour affiner ses exigences.
La consultation publique et les évaluations pilotes ont permis d'apporter des mises à jour essentielles à la norme finale, notamment des précisions sur les exigences de diligence raisonnable technique applicables aux négociants et aux fournisseurs agréés. La norme finale indique également clairement que la certification des sites demeure impossible dans les régions inaccessibles à une évaluation non supervisée. De plus, elle fournit des orientations plus claires afin de garantir que les systèmes de gestion disposent des ressources nécessaires pour mettre en œuvre efficacement les exigences de traçabilité.
La norme SSI de traçabilité de la chaîne d'approvisionnement complète la norme SSI ESG en ajoutant un niveau d'assurance supplémentaire pour l'approvisionnement en matériaux. Ensemble, ces normes constituent un cadre solide pour certifier les pratiques environnementales, sociales et de gouvernance (ESG) des sites de production solaire, ainsi que la traçabilité des matériaux utilisés tout au long de la chaîne de valeur, permettant ainsi la création d'une chaîne de contrôle entièrement certifiée ESG.
Alexia Ruvoletto, chef du secrétariat de l'SSI, a commenté :
La norme de traçabilité de la chaîne d'approvisionnement SSI établit une nouvelle référence en matière de responsabilité de bout en bout dans le secteur solaire. En établissant une chaîne de traçabilité claire et vérifiable pour les matériaux, elle jette les bases d'une industrie solaire plus durable et éthique. Grâce à cette nouvelle norme, SSI permet aux entreprises solaires de renforcer leur transparence et de garantir que les matériaux qui alimentent la transition énergétique propre répondent aux normes d'intégrité les plus élevées. Il s'agit d'instaurer la confiance à tous les niveaux, des organismes de réglementation et des décideurs politiques aux consommateurs finaux, tout en consolidant le rôle de l'énergie solaire comme chef de file en matière d'énergie durable.
Prochaines étapes et mise en œuvre
Cette norme vise à aider les entreprises à se conformer aux exigences réglementaires, notamment la directive européenne sur le reporting de durabilité des entreprises (CSRD) et la directive européenne sur le devoir de vigilance en matière de durabilité des entreprises (CSDDD), et à faciliter la mise en œuvre effective du règlement européen interdisant le travail forcé. SSI suit l'évolution législative de ces textes clés afin de garantir la conformité de ses normes avec les exigences légales. La certification selon la norme SSI de traçabilité de la chaîne d'approvisionnement débutera en 2025, avec des objectifs d'amélioration continue en matière de pénétration de la chaîne d'approvisionnement et de couverture du marché qui seront définis pour les années suivantes.
Ressources disponibles
- Rejoignez l'initiative de gestion responsable de l'énergie solaire ici.
- Norme de traçabilité de la chaîne d'approvisionnement de l'Initiative pour la gestion responsable de l'énergie solaire ici
- Résumé des résultats du projet pilote sur les normes de traçabilité et de la consultation publique ici.
- Informations sur le développement des deux normes SSI ici.